Le temps de repos

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Une petite pause de 20 minutes doit être accordée pour chaque journée de travail de 6 heures au moins. Une nouvelle pause de 20 minutes doit être accordée pour chaque période supplémentaire de 3 heures de travail.

Si le travail est organisé en cycle continu, par relais, ou s’il inclut des heures d’astreinte, la pause de 20 minutes est prise sur le temps de travail.

Le temps de repos quotidien est régi par l’article 104 du Code du Travail. Le principe général est que l’employeur doit assurer au salarié un temps minimum de repos de 11 heures entre deux journées de travail.

Le temps minimum de repos entre deux journées de travail est réduit à 8 heures dans les cas suivants:

  1. La journée de travail est interrompue par des pauses à l’initiative de l’employeur;
  2. Le travail est organisé sans interruption;
  3. Le travail est organisé par équipes de relais (travail posté);
  4. Le travail est organisé de manière saisonnière.

Lorsque le temps de repos est de 8 heures entre deux journées de travail, il faut s’assurer que le temps de repos accordé pour deux journées de travail consécutives atteigne au moins 22 heures au total.

Le jour du passage à l’heure d’été, le temps de repos tombe à respectivement 10 et 7 heures.

Aucun temps de repos n’est alloué pour un employé en astreinte, s’il n’a pas été amené à travailler effectivement.

Une convention collective peut prévoir des conditions différentes mais ne peut descendre en dessous de 8 heures de repos quotidien.

Les jours de repos hebdomadaire sont régis par l’article 105 du Code du Travail. Tout employé a droit à deux jours de repos hebdomadaire consécutifs. Au moins une fois par mois, le repos hebdomadaire doit tomber un dimanche, sauf pour les emplois spécifiquement désignés comme emplois dominicaux, selon l’article 101 du Code du Travail.

Lorsque la répartition du temps de travail est inégale, les jours de repos hebdomadaire peuvent être accordé de manière inégale également. Dans ce cas, un jour de repos doit être accordé après 6 jours travaillés, sauf pour le travail organisé sans interruption, par équipe de relais ou organisé de manière saisonnière.

Une convention collective ne peut prévoir que des conditions plus favorables à l’employé pour le repos hebdomadaire.

Le temps de repos hebdomadaire est régi par l’article 106 du Code du Travail. Au lieu des jours de repos hebdomadaire, l’employé a droit à 24 heures consécutives de repos par semaine. Au moins une fois par mois, le repos hebdomadaire doit tomber un dimanche, sauf pour les emplois spécifiquement désignés comme emplois dominicaux, selon l’article 101 du Code du Travail.

Lorsque la répartition du temps de travail est inégale, le temps de repos hebdomadaire peut être accordé de manière inégale également. Dans ce cas, le temps de repos hebdomadaire doit atteindre au moins 40 heures et un jour calendaire de repos, sauf pour le travail organisé sans interruption, par équipe de relais ou organisé de manière saisonnière.

 

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